Groupe ACI

Alternative content

Get Adobe Flash player

Alternative content

Get Adobe Flash player

... ... ...
Groupe ACI
16, bd Charles de Gaulle
63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 73 17 07 07
Fax : 04 73 17 07 08


Droit d'auteur / Copyright

L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le présent site fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial) et sous réserve de ne pas les modifier.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du présent site sans l'accord écrit du Groupe ACI est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le présent site sont la propriété du Groupe ACI. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont prohibés, sauf autorisation écrite du Groupe ACI.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état. Le Groupe ACI ne donne aucune garantie explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L´ensemble des photographies et documents illustrant les produits proposés sur ce site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Groupe ACI.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.



Lien Hypertexte

La mise en place de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site http://www.groupe-aci.tm.fr/  est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite du Groupe ACI.

Le Groupe ACI ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, le Groupe ACI se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Droit de réponse

Toute personne citée sur le site internet  http://www.groupe-aci.tm.fr/  peut faire valoir un droit de réponse.
Pour cela, un simple mail suffit pour faire valoir ce droit. Contact : dg@groupe-aci.tm.fr

Webmaster

Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 Clermont Ferrand Cedex 1
Tél. : 04 73 15 15 15

www.overscan.com

Hébergement

Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société :
Overscan
Avenue Michel Ange
BP 15 La Pardieu
63064 Clermont Ferrand Cedex 1
Tél. : 04 73 15 15 15

www.overscan.com